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Tchad

 

Nombre de documents : 11

Date Objet
20 mai 2010

Rapport Art.7 CIMAP du Tchad présenté en mai 2010

Rapport annuel établi conformément à l'article 7-2 de la Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction.

Date de présentation: 20 mai 2010 Période couverte: 1er janvier…

1 juillet 2009

Rapport art.7 CIMAP du Tchad présenté le 1er juillet 2009

Rapport annuel établi en application de l'article 7 de la Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction.

Période couverte: du 1er janvier au 31 décembre 2008.

1 avril 2008

Rapport Art.7 CIMAP du Tchad pour la période allant du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2007


Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP)

Rapport présenté en application de l'article 7 paragraphes 2 et 3.

Date de présentation: 1er

1 avril 2007

Rapport Art.7 CIMAP du Tchad présenté le 1er avril 2007


Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Rapport présenté en application de l'article 7 paragraphes 2 et 3

Date de présentation: 1er avril 2007

1 septembre 2006

Rapport Art.7 CIMAP du Tchad présenté le 1er septembre 2006


Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP)

Formules pour les rapports à présenter en application de l'article 7.

Date de présentation: 1er septembre…

30 avril 2005

Rapport Art.7 CIMAP du Tchad présenté le 30 avril 2005


Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP)

Formules pour les rapports à présenter en application de l'article 7

Date de présentation: 30…

30 avril 2005

Carte annexée au Rapport Art.7 CIMAP du Tchad présenté le 30 avril 2005

Carte d'Unicef sur les opérations de sensibilisation conduites dans la zone frontalière au profit des réfugiés et de la population)

Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur…

30 avril 2004

Rapport Art.7 CIMAP du Tchad présenté le 30 avril 2004


Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP)

Formules pour les rapports à présenter en application de l'article 7

Date de présentation: 30…

30 avril 2003

Rapport Art.7 CIMAP du Tchad présenté le 30 avril 2003


Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP)

Formules pour les rapports à présenter en application de l'article 7

Date de présentation: 30…

30 avril 2002

Rapport Art.7 CIMAP du Tchad pour la période du mois d'avril 2002


Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP)

Formules pour les rapports à présenter en application de l'article 7

Date de présentation: inconnue