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Oslo

 

Nombre de documents : 63

Date Objet
18 septembre 1997

Rapport de la Conférence d'Oslo sur les MAP

Rapport de la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997.

Le document concerne les points suivants :
- Ouverture de la Conférence ;
- Election du Président…

18 septembre 1997

Belgique, déclaration finale à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP

Déclaration finale de l'Ambassadeur Mernier, chef de la délégation belge, à la Conférence diplomatique d'Oslo pour une interdiction complète des mines antipersonnel, plénière de clôture adoptant le texte de la Convention

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997.

18 septembre 1997

France, déclaration finale à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP

Intervention de Madame Joëlle Bourgois, Ambassadeur, chef de la délégation française, à l'occasion de la séance de clôture de la Conférence diplomatique d'Oslo pour une interdiction complète des mines antipersonnel

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997.

10 septembre 1997

Autriche, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: article 11

Proposition de l'Autriche concernant l'article 11, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997


L'article 11 régit le règlement des différends.


[Source: Centre…

10 septembre 1997

Autriche et Slovénie, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: article 11

Proposition de l'Autriche et de la Slovénie concernant l'article 11, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997.


L'article 11 concerne le Règlement des différends.

10 septembre 1997

Canada, notes pour une allocution au Forum des ONG, dans le cadre de la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP

Notes pour une allocution de l'Honorable Lloyd Axworthy, Ministre des Affaires Etrangères du Canada, au Forum des ONG à Oslo sur l'interdiction des mines antipersonnel

Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel

Oslo, du…

9 septembre 1997

Suisse, proposition révisée à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: modification de l'article 10

Proposition révisée de la Suisse de modification de l'article 10, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997.


[Source: Centre de documentation de l'Unité d'appui…

9 septembre 1997

Belgique, deuxième proposition révisée à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: article 16 bis

Deuxième proposition révisée de la Belgique de modification de l'article 16 bis, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997.

[Source: Centre de documentation de…

8 septembre 1997

Etats-Unis, proposition révisée à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: amendement de l'article 2

Proposition révisée des Etats-Unis de modification de l'article 2, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997.

L'article 2 concerne les définitions.

[Source: Centre de…

3 septembre 1997

Etats-Unis, proposition révisée à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: amendement de l'article 8

Proposition révisée des Etats-Unis de modification de l'article 8, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997 L'article 8 régit les mesures de transparence.

 
[Source:…