• Base de connaissance

9ème Assemblée

 

Nombre de documents : 59

Date Objet
30 septembre 2010

9ème AEP CIMAP - Demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 CIMAP - Mauritanie (résumé)

Résumé de la demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 de la Convention sur l'interdiction des mines antipersonnel

Rédigée le 30 septembre 2010 et présentée par la Mauritanie à la 10ème Assemblée des États parties à…

15 mai 2009

9ème AEP CIMAP - Rapport final

Neuvième Assemblée des États Parties à la Convention sur l'interdiction des mines antipersonnel

Le rapport final de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des…

28 novembre 2008

9ème AEP CIMAP - Présentation du Tchad sur l'assistance aux victimes des mines

Présentation de l'assistance aux victimes de mines par M. Assane N'Guéadoum, 9ème Assemblée des Etats parties à la CIMAP Genève 24-28 novembre 2008 Présentation sur l'assistance aux victimes contenant: - Tchad-Repères ; - Etude d'impact 1999-2001 ; - Evolution de…

28 novembre 2008

9ème AEP CIMAP - Proposition de la Lituanie et de la Serbie, coprésidents du Comité permanent sur la destruction des stocks, relatif à l'application de l'article 4

Assurer l'application intégrale de l'article 4 Proposition de la Lituanie et de la Serbie  à la neuvième Assemblée des Etats parties à la Convention sur l'interdiction des mines antipersonnel Genève, 24-28 novembre 2008 Le document concerne l'obligation de détruire les…

28 novembre 2008

9ème AEP CIMAP - Rapport du Tchad sur l'assistance aux victimes

Intervention sur l'assistance aux victimes de mines par M. Assane N'Guéadoum lors de la neuvième Assemblée des Etats parties à la Convention sur l'interdiction des mines antipersonnel Genève, 24-28 novembre 2008.

28 novembre 2008

9ème AEP CIMAP - Intervention de la Belgique, dans sa capacité de Coordinateur du Groupe de Contact informel de l'article 7 de la CIMAP

Déclaration de la Belgique, dans sa capacité de Coordinateur du Groupe de Contact informel de l'article 7 de la CIMAP à la Neuvième réunion des Etats parties à la Convention sur l'interdiction des mines antipersonnel
Genève, 24-28…

28 novembre 2008

9ème AEP CIMAP - Intervention du Burundi sur l'assistance des victimes

Intervention du Burundi au sujet de l'assistance des victimes lors de la 9ème Assemblée des Etats parties à la Convention d'Ottawa Assemblée des Etats parties Genève, 24-28 novembre 2008 Contenu du document:  I. Collecte de données II. Réhabilitation physique III. Réintégration…

28 novembre 2008

9ème AEP CIMAP - Rapport du Sénégal sur l'assitance aux victimes

Rapport du Sénégal sur l'assistance aux victimes présenté lors de la 9ème Assemblée des Etats parties à la Convention d'Ottawa, neuvième réunion des Etats parties, Genève, 24-28 novembre 2001, Rapport sur l'assistance aux victimes.

27 novembre 2008

9ème AEP CIMAP - Intervention de la RDC pour la lutte antimines

Allocution de la République démocratique du Congo prononcée le 27 novembre à l’occasion de la 9ème Assemblée des Etats parties à  la Convention d’Ottawa sur les mines antipersonnel, Genève, 24-28 novembre 2008.

27 novembre 2008

9ème AEP CIMAP - Intervention de la France

Intervention de S.E. M. Eric Danon, Représentant permanent de la France auprès de la Conférence du désarmement faite le 27 novembre 2008 Neuvième Assemblée des Etats parties Destruction des mines antipersonnel dans les zones minées (article 5) Genève, 24-28 novembre…