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Date Objet
6 septembre 2010

Projet de protocole sur les armes à sous-munitions

Projet de protocole sur les armes à sous-munitions présenté le 6 septembre 2010 par le président de la deuxième session du groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), lors de la deuxième…

31 août 2010

Projet de protocole sur les armes à sous-munitions

Projet de protocole sur les armes à sous-munitions présenté par le président du groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la convention sur certaines armes classiques (CCAC), lors de la deuxième session de 2010. Deuxième session de 2010 :…

28 avril 2010

Rapport d'activité - Première session de 2010 du groupe d'experts gouvernementaux

Rapport d'activité de la première session de 2010 du groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Première session de 2010 : Genève, 12 au 16 avril 2010
Point 10 de l'ordre…

26 avril 2010

Projet de protocole sur les armes à sous-munitions

Projet de protocole sur les armes à sous-munitions présenté par le Président du groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), lors de la première session de 2010.

Première session de 2010…

23 avril 2010

Rapport du Collaborateur du Président pour l’assistance aux victimes

Rapport du Collaborateur du Président pour l'assistance aux victimes lors de la première session de 2010 du groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Première session de 2010
Genève, 12 au…

23 avril 2010

Rapport du Collaborateur du Président pour la question des munitions antinavires et antipiste

Rapport du Collaborateur du Président pour la question des munitions antinavires et antipiste lors de la première session de 2010 du groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Première session de…

22 avril 2010

Rapport du Collaborateur du Président pour les définitions et les questions techniques connexes

Rapport du Collaborateur du Président pour les définitions et les questions techniques connexes lors de la permière session de 2010 de la réunion du groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

22 avril 2010

Rapport des Réunions d’experts militaires et techniques

Rapport des réunions d'experts militaires et techniques lors de la première session de 2010 du groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Première session de 2010
Genève,12 au 16 avril 2010

7 avril 2010

Document de réflexion sur la quatrième conférence des Hautes Parties contractantes à la CCAC

Document de réflexion sur la Quatrième conférence des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), présenté lors de la première session de 2010 du groupe d'experts gouvernementaux, par le Président désigné pour les deux sessions de…