• Base de connaissance

2007

 

Nombre de documents : 11

Date Objet
9 août 2007

Rapport d'activité - Session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux

Rapport d'activité élaboré suite à la session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Session de 2007: Genève, 19 au 22 juin 2007.

28 juin 2007

Document du Royaume-Uni, proposition de définitions - Session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, lors de la session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007 Le Royaume-Uni présente une…

28 juin 2007

Document du Royaume-Uni, aspects juridiques des munitions en grappe - Session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, lors de la session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007. Le Royaume-Uni présente un…

25 juin 2007

Document du CICR, questions juridiques - Session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007.

Le document comporte des…

19 juin 2007

Document de la Russie, munitions en grappe - Session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux

Ducument présenté par la Fédération de Russie, lors de la session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007. La Russie présente un exposé de position…

19 juin 2007

Document de la CMC, principes pour un Traité sur les munitions en grappe - Session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par la Cluster Munition Coalition (CMC), lors de la session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007.

12 juin 2007

Document du CICR, extraits du Rapport de la Réunion d'experts de Montreux - Session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux

Présentation faite par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007. Le CICR présente des…

12 juin 2007

Document du CIDHG, définitions - Session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux

Communication du Centre International de Déminage Humanitaire de Genève (CIDHG), lors de la session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007. Le CIDHG présente un…

14 mai 2007

Document de la France, les armes à sous-munitions - Session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux

Communication de la France, lors de la session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007.

3 mai 2007

Document de l'Allemagne, projet de Protocole relatif aux munitions en grappe (additif) - Session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux

Additif au document présenté par l'Allemagne, lors de la session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007. Additif au projet de Protocole relatif aux munitions…