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2006

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Nombre de documents : 47

Date Objet
13 octobre 2006

Rapport d'activité - Quinzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Rapport d'activité élaboré suite à la quinzième session de la Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Parties à la Convention sur certaines armes classiques. Quinzième session: Genève, 28 août au 6 septembre 2006.

13 octobre 2006

Additif 6 au Rapport d'activité - Quinzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Complément au Rapport d'activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 6: Projet de déclaration à l?'occasion…

13 octobre 2006

Additif 7 au Rapport d'activité - Quinzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Complément au Rapport d'activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 7: Projet de document final de la…

13 octobre 2006

Additif 8 au Rapport d'activité - Quinzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Complément au Rapport d'activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 8: Projet de décision relative à l?'établissement…

13 octobre 2006

Additif 1 au Rapport d'activité - Quinzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Complément au Rapport d'activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 1: Raport sur les travaux relatifs à…

13 octobre 2006

Additif 2 au Rapport d'activité - Quinzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Complément au Rapport d'activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 2: Rapport sur les travaux de 2006…

13 octobre 2006

Additif 3 au Rapport d'activité - Quinzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Complément au Rapport d'activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 3: Rapport du Président désigné sur la…

6 septembre 2006

Proposition sur les mines antivéhicule - Quinzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Proposition de la République islamique du Pakistan dans le cadre du Groupe de travail sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). Quinzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques…

28 juin 2006

Rapport d'activité - Quatorzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Rapport d'activité élaboré suite à la quatorzième session de la Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Parties à la Convention sur certaines armes classiques. Quatorzième session: Genève, 19 au 23 juin 2006.

26 juin 2006

Révision du plan d'action pour l'universalisation de la CCAC - Quatorzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par le Président désigné, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Le Président désigné présente une révision du plan d'action proposé…