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2005

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Nombre de documents : 67

Date Objet
8 février 2006

Rapport d'activité de la Douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Ce document est le rapport d'activité de la Douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques tenue à Genève du 14 au 22 novembre 2005. Il porte en annexe la liste…

3 février 2006

Document de l'Allemagne, prescriptions relatives aux munitions en grappe – Douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par l'Allemagne, lors de la douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. L'Allemagne présente des prescriptions générales sur la sécurité et l'aptitude au…

15 décembre 2005

Réponses de la République de Corée au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Réponses au questionnaire (G0560787) par la République de Corée lors de la douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le…

15 décembre 2005

L'adéquation et les lacunes relatives aux REG – Douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document établi à la demande du Coordonnateur, lors de la douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le document s'intitule "Le droit international en vigueur…

15 décembre 2005

Document du CICR, commentaires sur le document du Coordonnateur concernant les MAMAP – Douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le CICR fait part de…

12 décembre 2005

Document de l'Australie, problème des REG – Douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par l'Australie, lors de la douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. L'Australie présente le problème des restes explosifs de guerre (REG) vu…

12 décembre 2005

Document de plusieurs pays présenté par le Canada, voie pour l'analyse des réponses au questionnaire G0560787 - Douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par le Canada, lors de la douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Document présenté par le Canada, et établi par les auteurs…

12 décembre 2005

Document du SLAM (UNMAS) et du PNUD, enquête sur la menace des munitions devenues des REG - Douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par le Service de l'action antimines des Nations Unies (SLAM/ UNMAS) et le Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD), lors de la douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur…

22 novembre 2005

Recommandations relatives aux MAMAP - Douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document établi par le coordonnateur, lors de la douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le présent document s'intitule "Mines autres que les mines antipersonnel…

22 novembre 2005

Réponses de la Lituanie au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Réponses au questionnaire (G0560787) par la Lituanie lors de la douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International…