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2004

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Nombre de documents : 31

Date Objet
15 mars 2005

Document de la Lituanie, proposition de deux nouveaux articles – Septième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par la République de Lituanie, lors de la septième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 8 au 12 mars 2004.



31 janvier 2005

Document de la Réunion d'experts militaires et techniques – Neuvième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par le Président des réunions d'experts militaires et techniques sur les restes explosifs de guerre (REG), lors de la neuvième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève,…

29 novembre 2004

Document de l'UE, mécanisme pour le respect des dispositions – Neuvième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par l'Union européenne, lors de la neuvième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 8 au 16 novembre 2004.

L'Union européenne présente un mécanisme qui pourrait…

18 novembre 2004

Rapport d'activité - Neuvième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Rapport d'activité élaboré suite à la neuvième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.
Neuvième Réunion: Genève, 8 au 16 novembre 2004.

11 novembre 2004

Document de l'Allemagne, fiabilité, sécurité et performance des munitions et sous-munitions classiques – Neuvième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par l'Allemagne, lors de la neuvième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 8 au 16 novembre 2004.

L'Allemagne présente un document sur la fiabilité, la…

11 novembre 2004

Document du Royaume-Uni, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Neuvième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par le Royaume-Uni, lors de la neuvième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 8 au 16 novembre 2004.

Le Royaume-Uni présente un document sur les…

11 novembre 2004

Document de l'Australie, méthode de signalisation des champs de mines – Neuvième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par l'Australie, lors de la neuvième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 8 au 16 novembre 2004.

L'Australie présente différentes méthodes de signalisation des champs…

29 octobre 2004

Document de la CMC, dispositions face à l'impact des munitions d'armes à dispersion – Neuvième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par la Cluster Munition Coalition (CMC), lors de la neuvième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 8 au 16 novembre 2004.

La Cluster Munition Coalition…

29 octobre 2004

Ordre du jour provisoire de la réunion d'experts militaires sur les MAMAP - Neuvième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document établi par le Président de la Réunion d'experts militaires
sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), Groupe de travail sur les MAMAP Neuvième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines…

15 octobre 2004

Propositions et idées relatives aux MAMAP – Neuvième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par le Coordonnateur, lors de la neuvième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 5 au 16 juillet 2004.

Le Coordonnateur présente un document sur les…