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2003

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Nombre de documents : 38

Date Objet
11 décembre 2003

Rapport d'activité - Sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Rapport d'activité élaboré suite à la sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques

Sixième Réunion: Genève, 17-24 novembre 2003.

28 novembre 2003

Rectificatif à la proposition de plusieurs pays pour un Protocole sur les MAMAP - Sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Rectificatif relatif au document présenté par l’Allemagne, l’Australie, le Canada, le Danemark, les États-Unis d’Amérique, l’ex-République yougoslave de Macédoine, la Finlande, le Guatemala, la Hongrie, le Japon, la Lituanie, la Norvège, la Pologne, la République de Corée, la Roumanie,…

24 novembre 2003

Rapport d'activité - Sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Rapport d'activité élaboré suite à la sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.
Sixième Réunion: Genève, 17 au 24 novembre 2003.

24 novembre 2003

Document de la Norvège, interprétation et mise en oeuvre du DIH - Sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par la Norvège lors de la sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 17 au 24 novembre 2003.

La Norvège présente un document intitulé "Interprétation…

21 novembre 2003

Rapport de mission: Angola - Sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document établi par le Service de l'action antimines des Nations Unies (UNMAS) et présenté lors de la sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 17 au 24 novembre…

20 novembre 2003

Document de la Russie, MAMAP en dehors de zones clôturées et marquées – Sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par la Fédération de Russie lors de la sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 17 au 24 novembre 2003.

La Russie présente un document…

20 novembre 2003

Document de la Russie, dispositifs explosifs improvisés – Sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par la Fédération de Russie lors de la sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 17 au 24 novembre 2003.

La Russie présente un document…

20 novembre 2003

Document de la Russie, effets des MAMAP sur les missions humanitaires – Sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par la Fédération de Russie lors de la sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 17 au 24 novembre 2003.

La Russie présente un document…

20 novembre 2003

Document de la Russie, travaux futurs sur les MAMAP - Sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par la Fédération de Russie lors de la sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 17 au 24 novembre 2003.

La Russie présente une proposition…

20 novembre 2003

Document de la Russie, dispositifs de mise à feu des MAMAP - Sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par la Fédération de Russie lors de la sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 17 au 24 novembre 2003.

La Russie présente un document…