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2002

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Nombre de documents : 45

Date Objet
11 décembre 2002

Rapport d'activité - Troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Rapport d'activité élaboré suite à la troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.
Troisième Réunion: Genève, 2 au 10 décembre 2002.

10 décembre 2002

Rapport de la réunion des experts militaires tenue le 4 décembre 2002 - Troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Rapport présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 2 au 10 décembre 2002.

Rapport de la réunion des experts militaires, tenue le 4…

9 décembre 2002

Document de la Suède, respect des dispositions - Troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document de la Suède présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 2 au 10 décembre 2002.

La Suède présente un document sur le…

3 décembre 2002

Document de l'Australie, DIH et choix des objectifs - Troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document de l'Australie présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 2 au 10 décembre 2002.

L'Australie présente son approche en matière de droit…

28 novembre 2002

Document de l'Allemagne, dispositifs de mise à feu des mines antivéhicule - Troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document de travail de l'Allemagne présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 2 au 10 décembre 2002.

L'Allemagne présente un document sur les…

28 novembre 2002

Document de l'Irlande, MAMAP en dehors de zones clôturées et marquées - Troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document de travail de l'Irlande présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 2 au 10 décembre 2002.

L'Irlande présente un document sur les…

27 novembre 2002

Document du Royaume-Uni, bonnes pratiques en matière de gestion des munitions - Troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document de travail du Royaume-Uni présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 2 au 10 décembre 2002.

Le Royaume-Uni présente les mesures à…

25 novembre 2002

La question des MAMAP - Troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Projet de proposition du Coordonnateur présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 2 au 10 décembre 2002.

Le Coordonnateur présente un projet de…

2 octobre 2002

REG: la marche à suivre - Troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document du Coordonnateur présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 2 au 10 décembre 2002.

Le Coordonnateur présente la marche à suivre pour…

26 juillet 2002

Additif au document de l'Allemagne, dispositifs de mise à feu des MAMAP - Deuxième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Additif au document de l'Allemagne présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 15 au 26 juillet 2002.

Additif au document de réflexion sur…