• Base de connaissance

2007

 

Nombre de documents : 8

Date Objet
20 avril 2010

Réunion de 2007 des EP à la CCAC - Compte rendu analytique de la 4e séance

Compte rendu analytique de la 4e séance sur les Mines autres que les mines antipersonnel. Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant…

9 mars 2010

Réunion de 2007 des EP à la CCAC - Compte rendu analytique de la 8e séance

Compte rendu analytique de la 8e séance sur les mines autres que les mines antipersonnel. Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant…

10 décembre 2007

Réunion de 2007 des EP à la CCAC - Compte-rendu analytique de la 1ère séance

Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties  à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 13 novembre 2007.
Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance de la Réunion, soit le matin du mercredi…

7 décembre 2007

Réunion de 2007 des EP à la CCAC - Document de la Russie, perspectives relatives aux munitions en grappe

Document de la Fédération de Russie présenté lors de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Genève, 7 au 13 novembre 2007.

La Russie présente un document intitulé "Perspectives des travaux du…

3 décembre 2007

Réunion de 2007 des EP à la CCAC - Rapport final

Document final de la Réunion des Etats parties de la Convention de 1980 sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 13 novembre 2007.

Le document final comprend : - L'organisation de la Réunion ; - Les travaux de…

3 décembre 2007

Réunion de 2007 des EP à la CCAC - Rapport du Programme de parrainage

Document du Coordonnateur du Comité directeur présenté lors de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Genève, 7 au 13 novembre 2007.

Rapport du Programme de parrainage établi dans le cadre de…

8 novembre 2007

Réunion de 2007 des EP à la CCAC - Document de l'Equipe de lutte antimines de l'ONU, position sur les munitions en grappe

Document de l'Equipe de lutte antimines de l'ONU présenté lors de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Genève, 7 au 13 novembre 2007.

L'Equipe de lutte antimines de l'ONU présente un…

26 septembre 2007

Réunion de 2007 des EP à la CCAC - Document du CICR, observations relatives à un mécanisme de contrôle du respect des dispositions

Document du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présenté lors de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Genève, 7 au 13 novembre 2007.

Le CICR présente ses observations sur l'exécution de…