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Conférences Protocole V

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Nombre de documents : 45

Date Objet
30 août 2013

Rapport sur la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance relatif aux restes explosifs de guerre

Rapport sur la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance relatif aux restes explosifs de guerre. Document soumis par le Coordonnateur pour la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance le 30 août 2013 en travaux préparatoires à la 7ème Conférence des…

4 avril 2011

Protocole V - Rapport national annuel de la France présenté le 4 avril 2011

Ce document est le rapport national annuel de la France présenté dans le cadre du protocle 5 relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Période couverte: Du 01/01/2010 au 31/12/2010.

14 février 2011

Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Document final

Document final de la Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre (REG), annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 22 et 23 novembre 2010 Sommaire :
1.Introduction
2.Organisation de la…

20 janvier 2011

Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Compte rendu analytique de la 2ème séance

Ce compte rendu analytique résulte de la 2ème séance de la quatrième conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes…

11 novembre 2010

Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Additif au rapport sur les mesures préventives générales

Cet additif au rapport sur les mesures préventives est un guide pour l'application de l'article 3 de l'annexe technique au Protocole V. Document présenté par le Coordonnateur pour les mesures préventives générales, conformément à l'artilce 9 et à l'annexe technique…

27 septembre 2010

Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Rapport sur l’enlèvement des restes explosifs de guerre

Document soumis par la Coordonnatrice pour l’enlèvement, le retrait et la destruction des restes explosifs de guerre (REG), conformément au Protocole V annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Quatrième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V à…

27 septembre 2010

Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Rapport sur la présentation de rapports nationaux

Document soumis par le Coordonnateur pour la présentation de rapports nationaux, conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole, et le masque de saisie électronique passe-partout à utiliser pour appliquer l’article 4. Quatrième Conférence des Hautes…

27 septembre 2010

Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Rapport sur l'enregistrement, la conservation et la communication des renseignements

Document soumis par le Coordonnateur pour la présentation de rapports nationaux, conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole, et le masque de saisie électronique passe-partout établi au titre de l’article 4. Quatrième Conférence des Hautes…

24 septembre 2010

Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Rapport sur la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance

Document soumis par le Coordonnateur pour la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance. Quatrième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V à la CCAC. Genève, 22 et 23 novembre 2010.

18 mai 2010

Protocole V - Rapport national annuel du Canada présenté le 18 mai 2010

Rapport national annuel du Canada présenté dans le cadre du protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Période couverte: 19-11-2009 au 31-12-2009

Sommaire:
Formule A: Dispositions prises en…