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Conférences

Nombre de documents : 33

Date Objet
14 février 2011

Douzième conférence annuelle des États Parties au Protocole II modifié - Document final

Document final adopté à la douzième conférence annuelle des Hautes parties contractantes au Protocole II modifié annexé à la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques (CCAC). Point 14 de l'ordre du jour Genève, 24…

14 février 2011

Douzième conférence des EP au Protocole II modifié - Document final

Document final de la douzième conférence des États parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur Certaines Armes Classiques.
Genève, 24 novembre 2010.
Point 14 de l'ordre du jour: examen et adoption du document final.

Sommaire:
I-…

8 décembre 2010

Douzième conférence annuelle des États Parties au Protocole II modifié - Compte rendu analytique de la 2ème séance

Ce compte rendu de la 2ème séance à la douzième conférence annuelle des Hautes Parties contractantes au Protocole II modifié annexé à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui s'est tenue au Palais…

19 octobre 2009

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Fonctionnement et état du Protocole

Document soumis par le collaborateur du Président pour les dispositifs improvisés lors de la onzième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié. Genève, 11 novembre 2009

Sommaire: I. Introduction
II. Universalisation du Protocole II modifié
III. Application…

19 octobre 2009

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Dispositifs explosifs improvisés

Document soumis par le collaborateur du Président  dans lequel il souligne que le Protocole II modifié couvrait en principe les dispositifs explosifs improvisés et présente leur nature, leur utilisation ainsi que leurs graves effets humanitaires.

Genève, 11 novembre 2009

19 février 2009

Dixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Compte rendu analytique de la 1ère séance

Compte rendu analytique de la 1ère séance de la dixième Conférence annuelle des Hautes Parties contractantes au protocole II modifié annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 12 novembre 2008. Sommaire : - Ouverture de la conférence ;…

23 janvier 2009

Dixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Document final

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la dixième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève le 12 novembre 2008. Table des matières : I. Introduction II.…

12 novembre 2008

Dixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Intervention de l'UE

Allocution de S.E. l'Ambassadeur Eric Danon, Représentant permanent de la France auprès de la Conférence du désarmement, au nom de l'Union européenne (UE) Convention de 1980 sur Certaines Armes Classiques (CCAC/CCW), Dixième Conférence Annuelle des Hautes Parties Contractantes au…

15 janvier 2008

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Compte-rendu analytique de la 2ème séance

Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 6 novembre 2007.

9 décembre 2007

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Compte-rendu analytique de la 1ère séance

Compte-rendu analytique de la première séance de la neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2007. Le compte-rendu analytique…