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Conférences Protocole II modifié

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Nombre de documents : 56

Date Objet
14 février 2011

Douzième conférence annuelle des États Parties au Protocole II modifié - Document final

Document final adopté à la douzième conférence annuelle des Hautes parties contractantes au Protocole II modifié annexé à la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques (CCAC). Point 14 de l'ordre du jour Genève, 24…

14 février 2011

Douzième conférence des EP au Protocole II modifié - Document final

Document final de la douzième conférence des États parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur Certaines Armes Classiques.
Genève, 24 novembre 2010.
Point 14 de l'ordre du jour: examen et adoption du document final.

Sommaire:
I-…

8 décembre 2010

Douzième conférence annuelle des États Parties au Protocole II modifié - Compte rendu analytique de la 2ème séance

Ce compte rendu de la 2ème séance à la douzième conférence annuelle des Hautes Parties contractantes au Protocole II modifié annexé à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui s'est tenue au Palais…

30 mai 2010

Protocole II modifié - Rapport national annuel de la France présenté le 30 mai 2010

Rapport national annuel de la France présenté dans le cadre de la mise en oeuvre du protocole II relatif aux mines pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Période couverte: 01-01-2009 au 31-12-2009

19 octobre 2009

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Fonctionnement et état du Protocole

Document soumis par le collaborateur du Président pour les dispositifs improvisés lors de la onzième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié. Genève, 11 novembre 2009

Sommaire: I. Introduction
II. Universalisation du Protocole II modifié
III. Application…

19 octobre 2009

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Dispositifs explosifs improvisés

Document soumis par le collaborateur du Président  dans lequel il souligne que le Protocole II modifié couvrait en principe les dispositifs explosifs improvisés et présente leur nature, leur utilisation ainsi que leurs graves effets humanitaires.

Genève, 11 novembre 2009

30 septembre 2009

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel de la France

Rapport national annuel de la France présenté dans le cadre du Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 30-9-2009
Période couverte: 01-01-2008 au 31-12-2008 Sommaire:

31 août 2009

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel du Cameroun (page de couverture récapitulative 2008)

Rapport national annuel du Cameroun présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Date de présentation: 31-08-2009
Période couverte: 01-01-2008 au 31-12-2008

31 août 2009

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel du Cameroun (page de couverture récapitulative 2009)

Rapport national annuel du Cameroun présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Date de présentation: 31-08-2009
Période couverte: 01-01-2009 au 30-09-2009

31 août 2009

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel du Cameroun

Rapport national annuel du Cameroun présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Date de présentation: 31-08-2009
Période couverte: 01-01-2007 au 31-12-2007