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Conférences d'examen

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Nombre de documents : 56

Date Objet
24 janvier 2007

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Compte-rendu analytique de la 10ème séance

Compte-rendu analytique de la dixième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC).

Genève, 7 au 17 novembre 2006.

Le compte-rendu analytique porte sur la…

17 janvier 2007

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Compte-rendu analytique de la 5ème séance

Compte-rendu analytique de la cinquième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC).
Genève, 7 au 17 novembre 2006.

Le compte-rendu analytique porte sur la 5ème

10 janvier 2007

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Compte-rendu analytique de la 1ère séance

Compte-rendu analytique de la première séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006.

Le compte-rendu analytique porte sur la première séance…

10 janvier 2007

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Compte-rendu analytique de la 3ème séance

Compte-rendu analytique de la troisième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC).

Genève, 7 au 17 novembre 2006.

Le compte-rendu analytique porte sur la…

18 décembre 2006

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Compte-rendu analytique de la 8ème séance

Compte-rendu analytique de la huitième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC).
Genève, 7 au 17 novembre 2006.

Le compte-rendu analytique porte sur la 8e…

15 décembre 2006

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de la France et du Royaume-Uni, additif à la déclaration sur les mines antivéhicule

Additif à la déclaration, présenté par la France et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC).

Genève,…

15 décembre 2006

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document d'Israël, additif à la déclaration sur les mines antivéhicule

Additif à la déclaration, présenté par Israël lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC).

Genève, 7 au 17 novembre 2006.


11 décembre 2006

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - compte-rendu analytique de la 4ème séance

Compte-rendu analytique de la quatrième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, le 10 novembre 2006

30 novembre 2006

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Amendement relatif au plan d'action en vue de promouvoir l'universalité de la Convention

Amendement relatif au plan d'action présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC).

Genève, 7 au 17 novembre 2006.

Amendement relatif au plan d'action…

29 novembre 2006

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Compte-rendu analytique de la 7ème séance

Compte-rendu analytique de la septième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC).

Genève, 7 au 17 novembre 2006.

Le compte-rendu analytique porte sur la…