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Documentation générale

 

Nombre de documents : 9

Date Objet
31 octobre 2008

La Finlande se positionne contre la signature de la CASM

Ce document est un article de l'Agence France Presse publié sur le site internet canadien cyberpresse.ca. Il met en lumière la position de la Finlande sur l'utilisation des bombes à sous-munitions.

2 juin 2008

Guide des meilleures pratiques concernant la sécurité physique des stocks de munitions conventionnelles

"Guide des meilleures pratiques concernant la sécurité physique des stocks de munitions conventionnelles", document de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE).

Ce guide, établi par le Gouvernement suédois, constitue le troisième des cinq chapitres du…

2 juin 2008

Guide des meilleures pratiques de l'OSCE concernant la destruction des munitions conventionnelles

"Guide des meilleures pratiques de l'OSCE concernant la destruction des munitions conventionnelles", document de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE).

Ce guide, établi par le Gouvernement des Pays-Bas, constitue le dernier des cinq chapitres du…

1 avril 2008

Demande de prolongation concernant l'article 5 CIMAP - Proposition de marche à suivre

Proposition de marche suivre conçue par l'Unité d'appui à l'application de la Convention pour aider les États parties qui préparent des demandes de prolongation en conformité avec l'article 5.4 de la Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la…

25 octobre 2007

Guide des meilleures pratiques concernant le marquage, l'enregistrement et la tenue de registres pour les munitions

"Guide des meilleures pratiques concernant le marquage, l'enregistrement et la tenue de registres pour les munitions", document de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE).

Ce guide, établi par le gouvernement allemand, constitue le premier des…

17 novembre 2006

Guide des meilleures pratiques concernant le transport des munitions

"Guide des meilleures pratiques concernant le transport des munitions", document de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE).

Ce guide, établi par le Gouvernement allemand, constitue le quatrième des cinq chapitres du "manuel OSCE des meilleures…

14 juillet 2006

Guide des meilleures pratiques concernant la gestion des stocks de munitions conventionnelles

"Guide des meilleures pratiques concernant la gestion des stocks de munitions conventionnelles", document de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE).

Ce guide, établi par le Gouvernement des Etats-Unis, constitue le deuxième des cinq chapitres du…

31 décembre 2002

Mise en oeuvre nationale du DIH

Fiche descriptive élaborée par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), présentant l' "Echange d'informations sur la mise en oeuvre du droit international humanitaire" (DIH). Services consultatifs en droit international humanitaire.

Points abordés :
- Obligations des Etats…

30 novembre 2001

Armes nouvelles

Fiche descriptive élaborée par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR)  présentant le droit international humanitaire (DIH) relatif aux armes nouvelles.


Points abordés:
- Examen obligatoire ;
- Procédures et mécanismes ;
- Portée des examens ;