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Conférences Protocole V

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Nombre de documents : 8

Date Objet
30 août 2013

Rapport sur la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance relatif aux restes explosifs de guerre

Rapport sur la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance relatif aux restes explosifs de guerre. Document soumis par le Coordonnateur pour la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance le 30 août 2013 en travaux préparatoires à la 7ème Conférence des…

4 avril 2011

Protocole V - Rapport national annuel de la France présenté le 4 avril 2011

Ce document est le rapport national annuel de la France présenté dans le cadre du protocle 5 relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Période couverte: Du 01/01/2010 au 31/12/2010.

31 mars 2010

Protocole V - Rapport national annuel de la France présenté le 31 mars 2010

Rapport national annuel de la France présenté dans le cadre du protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Période couverte: Du 01-01-2009 au 31-12-2009

Sommaire:
Formule A: Dispositions…

10 novembre 2009

Troisième Conférence des EP au Protocole V - Intervention de la France

Intervention de la France prononcée par Marin Sirakov, Conseiller à la représentation permanente de la France auprès de la Conférence du Désarmement, lors de la troisième Conférence des Etats Parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé…

27 avril 2009

Deuxième Conférence des EP au Protocole V - Document de la Russie, l'expérience concrète acquise dans la planification de la mise en oeuvre de certains articles

Document de travail sur l'expérience concrète acquise dans la planification de la mise en oeuvre des dispositions des articles 3,4,5,6, et 11 du Protocole V, soumis par la fédération de Russie lors de la deuxième conférence des Etats parties au…

1 avril 2009

Troisième Conférence des EP au Protocole V - Rapport annuel de la France

Rapport annuel de la France présenté le 1er avril 2009 conformément à l'alinéa b du paragraphe 2 de l'article 10 du Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre. Date de présentation: 01-04-2009
Période couverte: 01-01-2008 au 31-12-2008

Sommaire:

7 novembre 2008

Deuxième Conférence des EP au Protocole V - Document de la France, mesures préventives génériques

Document à propos des mesures préventives génériques, présenté par la France à l'occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10-11 novembre…

12 août 2008

Deuxième Conférence des EP au Protocole V - Rapport annuel du Sénégal

Rapport annuel du Sénégal présenté le 12 août 2008 conformément à l'alinéa b du paragraphe 2 de l'article 10 du Protocole V relatif aux restes explosifs de geurre. Date de présentation: 12-08-2008
Période couverte: 01-01-2008 au 05-08-2008

Sommaire:
Formule…