• Base de connaissance

Conférences Protocole II modifié

Nombre de documents : 24

Date Objet
30 septembre 2009

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel de la France

Rapport national annuel de la France présenté dans le cadre du Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 30-9-2009
Période couverte: 01-01-2008 au 31-12-2008 Sommaire:

31 août 2009

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel du Cameroun (page de couverture récapitulative 2008)

Rapport national annuel du Cameroun présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Date de présentation: 31-08-2009
Période couverte: 01-01-2008 au 31-12-2008

31 août 2009

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel du Cameroun (page de couverture récapitulative 2009)

Rapport national annuel du Cameroun présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Date de présentation: 31-08-2009
Période couverte: 01-01-2009 au 30-09-2009

31 août 2009

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel du Cameroun

Rapport national annuel du Cameroun présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Date de présentation: 31-08-2009
Période couverte: 01-01-2007 au 31-12-2007

30 avril 2009

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel du Canada

Rapport national annuel du Canada présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 21-09-2009
Période couverte: 12-09-2007 au 22-12-2008 Sommaire:
Formule…

30 septembre 2008

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel de la France

Rapport national annuel de la France présenté dans le cadre du Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 30-9-2008
Période couverte: 01-10-2007 au 01-10-2008 Sommaire:…

11 septembre 2007

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel du Canada

Rapport national annuel du Canada présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 11 septembre 2007.


Sommaire:
Formule A - Diffusion…

10 novembre 2006

Huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel de la France

Rapport national annuel de la France présenté lors de la huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 6 novembre…

27 octobre 2006

Huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel du Canada

Rapport national annuel du Canada présenté lors de la huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, novembre 2006

Date de…

18 octobre 2005

Septième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel de Monaco

Rapport national annuel de Monaco présenté lors de la septième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 23 novembre 2005.…