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Conférences d'examen

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Nombre de documents : 15

Date Objet
15 décembre 2006

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de la France et du Royaume-Uni, additif à la déclaration sur les mines antivéhicule

Additif à la déclaration, présenté par la France et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC).

Genève,…

15 décembre 2006

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document d'Israël, additif à la déclaration sur les mines antivéhicule

Additif à la déclaration, présenté par Israël lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC).

Genève, 7 au 17 novembre 2006.


20 novembre 2006

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de plusieurs pays, déclaration relative aux munitions en grappe

Déclaration conjointe présentée par l?'Allemagne, l?'Autriche, la Belgique, la Bosnie-Herzégovine, la Croatie, le Costa Rica, le Danemark, la Hongrie, l?'Irlande, le Liechtenstein, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, le Mexique, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, le Pérou, le Portugal, la République tchèque,…

16 novembre 2006

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de plusieurs pays, déclaration sur les mines antivéhicule

Déclaration conjointe de l'Australie, du Canada, de la Croatie, du Danemark, de l'Estonie, des Etats-Unis d'Amérique, de la Lituanie, de la Norvège, de la Nouvelle-Zélande, des Pays-Bas et de la Slovénie,  présentée lors de la troisième Conférence des Hautes Parties…

16 novembre 2006

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de l'Allemagne, déclaration sur les MAMAP

Document de l'Allemagne présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC).

Genève, 7 au 17 novembre 2006.

L'Allemagne présente une déclaration sur les mines…

15 novembre 2006

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document du Royaume-Uni, proposition de mandat sur les REG

Proposition du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord présentée lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC).

Genève, 7 au 17 novembre 2006.

Le…

14 novembre 2006

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de la Suède, proposition de modification du document G0664555

Document de la Suède présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC).

Genève, 7 au 17 novembre 2006.

La Suède présente un projet de…

10 novembre 2006

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de l'Allemagne et de la Suède, systèmes à laser militaires

Document de l'Allemagne et de la Suède présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC).

Genève, 7 au 17 novembre 2006.

L'Allemagne et la…

10 novembre 2006

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de l'Allemagne et de la Suède, proposition de modification du document G0664555

Document de l'Allemagne et de la Suède présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC).

Genève, 7 au 17 novembre 2006.

L'Allemagne et la…

10 novembre 2006

Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document du Venezuela, proposition de modification du document G0663795

Document de la République bolivarienne du Venezuela présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC).

Genève, 7 au 17 novembre 2006.

Le Venezuela présente…