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Nombre de documents : 18

Date Objet
31 décembre 2008

Convention de 2008 sur les armes à sous-munitions - Dossier de ratification

Document du CICR Convention de 2008 sur les armes à sous-munitions Dossier de ratification  Le présent document décrit les procédures que doivent suivre la plupart des Etats afin de ratifier la Convention ou d'y adhérer.

31 décembre 2008

Loi type relative à la COnvention sur les armes à sous-munitions

Ce document est une loi type éditée par les services consultatifs en droit humanitaire du Comité International de la Croix Rouge (CICR) afin de permettre l'intégration des dispositions de la CASM dans les législations nationales.

26 septembre 2007

Réunion de 2007 des EP à la CCAC - Document du CICR, observations relatives à un mécanisme de contrôle du respect des dispositions

Document du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présenté lors de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Genève, 7 au 13 novembre 2007.

Le CICR présente ses observations sur l'exécution de…

30 juin 2007

Décisions en matière de transferts d'armes - Application des critères fondés sur le DIH

Guide pratique élaboré par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), sur les transferts d'armes.
Décisions en matière de transferts d'armes - Application des critères fondés sur le droit international humanitaire (DIH). Sommaire :
1. Introduction
2. Application pratique…

30 septembre 2006

Guide de fabrication - La prothèse pour amputation partielle du pied - Programme de réadaptation physique

Document du CICR. Table des matières :

Introduction
1. Empreinte du côté opposé
2. Moulage et rectification
3. Fabrication du manchon souple
4. Fabrication de l’avant-pied
5. Essayage du manchon
6. Thermoformage du polypropylène

30 septembre 2006

Guide de fabrication - La prothèse trans-tibiale - Programme de réadaptation physique

Document du CICR.

Table des matières :

Introduction

1. Matières premières et composants orthopédiques
2. Prise de mesures et fabrication du manchon souple
3. Alignement du gobelet et fabrication de l’emboîture
4. Assemblage…

30 septembre 2006

Guide de fabrication - La prothèse trans-fémorale - Programme de réadaptation physique

Document du CICR.

Table des matières :

Introduction

1. Matières premières et composants orthopédiques
2. Prise de mesures et fabrication de l’emboîture
3. Montage de la prothèse et alignement théorique
4. Alignement de…

30 septembre 2006

Guide de fabrication - Cadre d'alignement pour prothèse de membres inférieurs - Programme de réadaptation physique

Document du CICR
Table des matières :

Introduction

1. La mise en oeuvre du cadre d’alignement
   1.1 Présentation du cadre
   1.2 Mouvements possibles pour réaliser le positionnement du positif dans l’espace

2.…

30 septembre 2006

Guide de fabrication - La prothèse trans-humérale - Programme de réadaptation physique

Document du CICR. Table des matières :

Introduction
1. Moulage et rectification
2. Positionnement du gobelet d’emboîture pour l’unité de coude
3. Thermoformage du polypropylène
4. Assemblage
5. Réaliser l’attache du câble du crochet
6. Thermoformage…

30 septembre 2006

Guide de fabrication - Les orthèses tibio-pédieuses - Programme de réadaptation physique

Document CICR: Guide de fabrication.

Les orthèses tibio-pédieuses Programme de réadaptation physique.


Table des matières :

Introduction
Critères de choix entre les différents types d’orthèse
Méthode de moulage et rectification
1. Orthèse tibio-pédieuse flexible…