• Base de connaissance

Conseil des droits de l'homme

 

Nombre de documents : 11

Date Objet
25 juillet 2013

Rapport du Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme

Le présent document constitue le quatrième rapport périodique de la Haut-Commissaire sur la situation des droits de l’homme au Yémen et est présenté, lors de la 24ème session du Conseil des droits de l’homme, compte tenu des résolutions 18/19, 19/29…

17 avril 2013

Rapport intérimaire du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme au Myanmar

Le présent rapport, présenté lors de la 22ème session du Conseil des droits de l’Homme à l’ONU, porte sur les effets des réformes en cours sur la situation des droits de l’homme au Myanmar. Il évalue les changements positifs, les…

9 avril 2013

Rapport du Rapporteur spécial sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires

Les robots létaux autonomes (RLA) sont des systèmes d’armes qui, une fois activés, peuvent sélectionner et attaquer des cibles sans intervention humaine. Ils suscitent de vives inquiétudes quant à la protection de la vie en temps de guerre comme en…

7 février 2013

Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme : Colombie

Rapport présenté par l’Etat colombien lors de la 16° session du groupe de travail sur l’Examen périodique universel le 7 février 2013. Dans ce rapport, il est fait mention du nombre de victimes sur mines aux cours des années 2011…

7 janvier 2012

Rapport de la Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme sur la situation des droits de l’homme au Mali

 Dans ce Rapport de la Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme sur la situation des droits de l’homme au Mali présenté le 7 janvier 2012 devant l’Assemblée générale des Nations Unies, les auteurs indiquent l’utilisation de mines antipersonnel…

27 juillet 2006

Questions spécifiques se rapportant aux droits de l'homme - Rapport final

Ce document est le rapport final sur la prévention des violations des droits de l'homme commises à l'aide d'armes de petit calibre et d'armes légères, soumis par Mme Barbara Frey, Rapporteuse spéciale, conformément à la résolution 2002/25 de la Sous-Commission,…

26 juin 2003

Questions spécifiques se rapportant aux droits de l'homme - Rapport préliminaire

Ce document est le rapport préliminaire présenté par Barbara Frey, Rapporteur spécial chargée de la question de la prévention des violations des droits de l’homme commises à l’aide d’armes de petit calibre et d’armes légères, conformément à la résolution 2002/25…

14 août 2002

Résolution 2002/25 sur l’utilisation abusive d’armes légères de la Sous-Commission des droits de l'homme

Résolution 2002/25 sur la prévention des violations des droits de l’homme imputables à la disponibilité et à l’utilisation abusive d’armes légères de la Sous-Commission, organe subsidiaire de l'ancienne Commission des droits de l'homme des Nations Unies, lors de sa vingt-deuxième…

28 août 1997

Résolution 1997/33 de la Sous-Commission sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel

Résolution 1997/33 sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel adoptée par la Sous-Commission, organe subsidiaire de l'ancienne Commission des droits de l'homme des Nations Unies, lors de sa trente-sixième séance.

La Commission des droits de l'homme était un…

23 août 1996

Résolution 1996/15 de la Sous-commission sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel

Résolution 1996/15 sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel adoptée par la Sous-commission, organe subsidiaire de l'ancienne Commission des Droits de l'Homme des Nations Unies, le 23 août 1996 lors de sa vingt-septième séance. La Commission des droits de…