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Asia Pacific Centre for Military Law (APCML)

 

Nombre de documents : 5

Date Objet
22 juin 2006

Document de l'APCML, mise en oeuvre de la recommandation 3 - Quatorzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par le Centre Asie-Pacifique pour le Droit militaire (APCML), lors de la quatorzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Le document présenté par…

4 mai 2006

Document de l'APCML, remarques sur le rapport sur les réponses des EP au questionnaire G0560787 - Quatorzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Document présenté par le Centre Asie-Pacifique pour le Droit militaire (APCML), lors de la quatorzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. L'APCML reprend le…

27 mars 2006

Document de l'APCML, additif 1 au rapport sur les réponses des EP au questionnaire G0560787 - Treizième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Additif 1 au Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787, présenté lors de la treizième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006.…

24 mars 2006

Document de l'APCML, rapport sur les réponses des EP au questionnaire G0560787 - Treizième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787, présenté lors de la treizième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Rapport sur les…

24 mars 2006

Document de l'APCML, additif 2 au rapport sur les réponses des EP au questionnaire G0560787 - Treizième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux

Additif 2 au Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787, présenté lors de la treizième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006.…