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Oslo

 

Nombre de documents : 63

Date Objet
2 septembre 1997

Royaume-Uni, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: modification article 2 paragraphe 3

Proposition du Royaume-Uni de modification de l'article 2 paragraphe 3, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997.



[Source: Centre de documentation de l'Unité…

2 septembre 1997

Royaume-Uni, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: modification article 13 paragraphe 1

Proposition du Royaume-Uni de modification de l'article 13 paragraphe 1, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997.


[Source: Centre de documentation de l'Unité d'appui…

2 septembre 1997

Royaume-Uni, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: modification article 15

Proposition du Royaume-Uni de modification de l'article 15, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997.


[Source: Centre de documentation de l'Unité d'appui à l'application…

2 septembre 1997

Autriche, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: article 13 bis

Proposition de l'Autriche concernant l'article 13 bis, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997.



[Source: Centre de documentation de l'Unité d'appui à l'application…

2 septembre 1997

Autriche, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: article 18

Proposition de l'Autriche concernant l'article 18, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997.


[Source: Centre de documentation de l'Unité d'appui à l'application de la…

2 septembre 1997

Autriche, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: article 15

Proposition de l'Autriche concernant l'article 15, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997

Faite le 2 septembre 1997.


[Source: Centre de documentation de…

2 septembre 1997

Autriche, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: article 14

Proposition de l'Autriche concernant l'article 14, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997.


L'article 14 concerne la signature de la Convention.


[Source:…

2 septembre 1997

Autriche, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: article 13 ter

Proposition de l'Autriche concernant l'article 13 ter, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997

Faite le 2 septembre 1997.


L'article 13 concerne les…

2 septembre 1997

El Salvador, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: art. 7 et assistance aux victimes

Proposition de El Salvador concernant l'assistance aux victimes et l'article 7, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997.


[Source: Centre de documentation de l'Unité…

2 septembre 1997

Suède, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: art. 14 et amendements

Proposition de la Suède concernant le nouvel article 14 et les amendements, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel

Oslo, du 1er au 18 septembre 1997.
[Source: Centre de documentation de l'Unité…