Nombre de documents : 96
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| 18 juin 2008 | Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions : compte-rendu analytiqueC'est le compte-rendu analytique de la cérémonie d'ouverture et de la première séance plénière de la Conférence diplomatique pour l'adoption d'une Convention sur les armes à sous-munitions (CASM) tenue à Croke Park à Dublin en 2008. Le compte-rendu reprend d'une… |
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| 30 mai 2008 | Bénin, intervention à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: débat généralIntervention de la délégation béninoise à la Conférence de Dublin sur les bombes à sous munitions, à l'occasion du débat général sur le futur traité. |
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| 30 mai 2008 | Mauritanie, intervention à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: observations généralesObservations générales de la Mauritanie à la Conférence diplomatique de Dublin pour l'adoption d'une Convention sur les armes à sous-munitions, |
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| 30 mai 2008 | Document final de la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitionsDocument final de la Conférence diplomatique de Dublin pour l'adoption d'une Convention sur les armes à sous-munitions |
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| 28 mai 2008 | France, intervention à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: texte de la ConventionDéclaration de l'Ambassadeur de France Jean-François Dobelle sur le texte de la Convention, à la Conférence diplomatique de Dublin sur les armes à sous-munitions, |
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| 27 mai 2008 | Espagne, deuxième proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l'article 2Deuxième proposition de l'Espagne pour l’amendement de l’article 2 (Définition des armes à sous-munitions), à la Conférence diplomatique de Dublin pour l'adoption d'une Convention sur les armes à sous-munitions |
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| 27 mai 2008 | Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 3 - correctifCorrectif du texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l'article 3 (stockage et destruction des stocks), à la Conférence diplomatique de Dublin pour l'adoption d'une Convention sur les armes à sous-munitions |
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| 26 mai 2008 | Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 3Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l'article 3, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l'adoption d'une Convention sur les armes à sous-munitions |
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| 23 mai 2008 | Royaume-Uni, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l'article 2Proposition du Royaume-Uni pour l’amendement de l’article 2, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l'adoption d'une Convention sur les armes à sous-munitions |
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| 23 mai 2008 | Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: assistance aux victimesTexte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l'assistance aux victimes, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l'adoption d'une Convention sur les armes à sous-munitions |
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