Conférences

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Date	Objet
14 février 2011	Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Document final Document final de la Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre (REG), annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 22 et 23 novembre 2010 Sommaire : 1.Introduction 2.Organisation de la… Détails
11 novembre 2010	Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Additif au rapport sur les mesures préventives générales Cet additif au rapport sur les mesures préventives est un guide pour l'application de l'article 3 de l'annexe technique au Protocole V. Document présenté par le Coordonnateur pour les mesures préventives générales, conformément à l'artilce 9 et à l'annexe technique… Détails
27 septembre 2010	Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Rapport sur l’enlèvement des restes explosifs de guerre Document soumis par la Coordonnatrice pour l’enlèvement, le retrait et la destruction des restes explosifs de guerre (REG), conformément au Protocole V annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Quatrième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V à… Détails
27 septembre 2010	Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Rapport sur la présentation de rapports nationaux Document soumis par le Coordonnateur pour la présentation de rapports nationaux, conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole, et le masque de saisie électronique passe-partout à utiliser pour appliquer l’article 4. Quatrième Conférence des Hautes… Détails
27 septembre 2010	Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Rapport sur l'enregistrement, la conservation et la communication des renseignements Document soumis par le Coordonnateur pour la présentation de rapports nationaux, conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole, et le masque de saisie électronique passe-partout établi au titre de l’article 4. Quatrième Conférence des Hautes… Détails
24 septembre 2010	Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Rapport sur la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance Document soumis par le Coordonnateur pour la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance. Quatrième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V à la CCAC. Genève, 22 et 23 novembre 2010. Détails
23 novembre 2009	Troisième Conférence des EP au Protocole V - Document final Document final de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), Genève, 9 et 10 novembre 2009. Sommaire: I. Introduction II. Organisation de la… Détails
10 novembre 2009	Troisième Conférence des EP au Protocole V - Intervention de la France Intervention de la France prononcée par Marin Sirakov, Conseiller à la représentation permanente de la France auprès de la Conférence du Désarmement, lors de la troisième Conférence des Etats Parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé… Détails
10 novembre 2009	Troisième Conférence des EP au Protocole V - Rapport sur la présentation de rapports nationaux (amendement à l'additif) Amendement à l'additif relatif au projet de guide sur la présentation de rapports nationaux soumis par le Coordonnateur à l'occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la CCAC. Détails
29 octobre 2009	Troisième Conférence des EP au Protocole V - Rapport sur les mesures préventives générales (Additif) Additif relatif à un guide d'implémentation de la partie III de l'annexe technique au rapport des mesures préventives générales, soumis par le Coordonnateur pour les mesures préventives à l'occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif… Détails