Conférences Protocole V

Nombre de documents : 44

Date	Objet
4 avril 2011	Protocole V - Rapport national annuel de la France présenté le 4 avril 2011 Ce document est le rapport national annuel de la France présenté dans le cadre du protocle 5 relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Période couverte: Du 01/01/2010 au 31/12/2010. Détails
14 février 2011	Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Document final Document final de la Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre (REG), annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 22 et 23 novembre 2010 Sommaire : 1.Introduction 2.Organisation de la… Détails
20 janvier 2011	Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Compte rendu analytique de la 2ème séance Ce compte rendu analytique résulte de la 2ème séance de la quatrième conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes… Détails
11 novembre 2010	Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Additif au rapport sur les mesures préventives générales Cet additif au rapport sur les mesures préventives est un guide pour l'application de l'article 3 de l'annexe technique au Protocole V. Document présenté par le Coordonnateur pour les mesures préventives générales, conformément à l'artilce 9 et à l'annexe technique… Détails
27 septembre 2010	Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Rapport sur l’enlèvement des restes explosifs de guerre Document soumis par la Coordonnatrice pour l’enlèvement, le retrait et la destruction des restes explosifs de guerre (REG), conformément au Protocole V annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Quatrième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V à… Détails
27 septembre 2010	Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Rapport sur la présentation de rapports nationaux Document soumis par le Coordonnateur pour la présentation de rapports nationaux, conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole, et le masque de saisie électronique passe-partout à utiliser pour appliquer l’article 4. Quatrième Conférence des Hautes… Détails
27 septembre 2010	Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Rapport sur l'enregistrement, la conservation et la communication des renseignements Document soumis par le Coordonnateur pour la présentation de rapports nationaux, conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole, et le masque de saisie électronique passe-partout établi au titre de l’article 4. Quatrième Conférence des Hautes… Détails
24 septembre 2010	Quatrième Conférence des EP au Protocole V - Rapport sur la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance Document soumis par le Coordonnateur pour la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance. Quatrième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V à la CCAC. Genève, 22 et 23 novembre 2010. Détails
18 mai 2010	Protocole V - Rapport national annuel du Canada présenté le 18 mai 2010 Rapport national annuel du Canada présenté dans le cadre du protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Période couverte: 19-11-2009 au 31-12-2009 Sommaire: Formule A: Dispositions prises en… Détails
31 mars 2010	Protocole V - Rapport national annuel de la France présenté le 31 mars 2010 Rapport national annuel de la France présenté dans le cadre du protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Période couverte: Du 01-01-2009 au 31-12-2009 Sommaire: Formule A: Dispositions… Détails