Rapports

Nombre de documents : 23

Date	Objet
30 mai 2010	Protocole II modifié - Rapport national annuel de la France présenté le 30 mai 2010 Rapport national annuel de la France présenté dans le cadre de la mise en oeuvre du protocole II relatif aux mines pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Période couverte: 01-01-2009 au 31-12-2009 Détails
30 septembre 2009	Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel de la France Rapport national annuel de la France présenté dans le cadre du Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 30-9-2009 Période couverte: 01-01-2008 au 31-12-2008 Sommaire: Détails
31 août 2009	Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel du Cameroun (page de couverture récapitulative 2008) Rapport national annuel du Cameroun présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 31-08-2009 Période couverte: 01-01-2008 au 31-12-2008 Détails
31 août 2009	Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel du Cameroun (page de couverture récapitulative 2009) Rapport national annuel du Cameroun présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 31-08-2009 Période couverte: 01-01-2009 au 30-09-2009 Détails
31 août 2009	Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel du Cameroun Rapport national annuel du Cameroun présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 31-08-2009 Période couverte: 01-01-2007 au 31-12-2007 Détails
30 avril 2009	Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel du Canada Rapport national annuel du Canada présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 21-09-2009 Période couverte: 12-09-2007 au 22-12-2008 Sommaire: Formule… Détails
30 septembre 2008	Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel de la France Rapport national annuel de la France présenté dans le cadre du Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 30-9-2008 Période couverte: 01-10-2007 au 01-10-2008 Sommaire:… Détails
11 septembre 2007	Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel du Canada Rapport national annuel du Canada présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 11 septembre 2007. Sommaire: Formule A - Diffusion… Détails
10 novembre 2006	Huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel de la France Rapport national annuel de la France présenté lors de la huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre… Détails
27 octobre 2006	Huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel du Canada Rapport national annuel du Canada présenté lors de la huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, novembre 2006 Date de… Détails