Conférences Protocole II modifié

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Date	Objet
14 février 2011	Douzième conférence annuelle des États Parties au Protocole II modifié - Document final Document final adopté à la douzième conférence annuelle des Hautes parties contractantes au Protocole II modifié annexé à la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques (CCAC). Point 14 de l'ordre du jour Genève, 24… Détails
14 février 2011	Douzième conférence des EP au Protocole II modifié - Document final Document final de la douzième conférence des États parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Genève, 24 novembre 2010. Point 14 de l'ordre du jour: examen et adoption du document final. Sommaire: I-… Détails
8 décembre 2010	Douzième conférence annuelle des États Parties au Protocole II modifié - Compte rendu analytique de la 2ème séance Ce compte rendu de la 2ème séance à la douzième conférence annuelle des Hautes Parties contractantes au Protocole II modifié annexé à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui s'est tenue au Palais… Détails
30 mai 2010	Protocole II modifié - Rapport national annuel de la France présenté le 30 mai 2010 Rapport national annuel de la France présenté dans le cadre de la mise en oeuvre du protocole II relatif aux mines pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Période couverte: 01-01-2009 au 31-12-2009 Détails
19 octobre 2009	Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Fonctionnement et état du Protocole Document soumis par le collaborateur du Président pour les dispositifs improvisés lors de la onzième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié. Genève, 11 novembre 2009 Sommaire: I. Introduction II. Universalisation du Protocole II modifié III. Application… Détails
19 octobre 2009	Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Dispositifs explosifs improvisés Document soumis par le collaborateur du Président  dans lequel il souligne que le Protocole II modifié couvrait en principe les dispositifs explosifs improvisés et présente leur nature, leur utilisation ainsi que leurs graves effets humanitaires. Genève, 11 novembre 2009 Détails
30 septembre 2009	Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel de la France Rapport national annuel de la France présenté dans le cadre du Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 30-9-2009 Période couverte: 01-01-2008 au 31-12-2008 Sommaire: Détails
31 août 2009	Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel du Cameroun Rapport national annuel du Cameroun présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 31-08-2009 Période couverte: 01-01-2007 au 31-12-2007 Détails
31 août 2009	Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel du Cameroun (page de couverture récapitulative 2008) Rapport national annuel du Cameroun présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 31-08-2009 Période couverte: 01-01-2008 au 31-12-2008 Détails
31 août 2009	Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié - Rapport national annuel du Cameroun (page de couverture récapitulative 2009) Rapport national annuel du Cameroun présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 31-08-2009 Période couverte: 01-01-2009 au 30-09-2009 Détails