Nombre de documents : 45
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| 24 janvier 2007 | Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Compte-rendu analytique de la 10ème séanceCompte-rendu analytique de la dixième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). |
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| 17 janvier 2007 | Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Compte-rendu analytique de la 5ème séanceCompte-rendu analytique de la cinquième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). |
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| 10 janvier 2007 | Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Compte-rendu analytique de la 1ère séanceCompte-rendu analytique de la première séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. |
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| 10 janvier 2007 | Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Compte-rendu analytique de la 3ème séanceCompte-rendu analytique de la troisième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). |
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| 18 décembre 2006 | Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Compte-rendu analytique de la 8ème séanceCompte-rendu analytique de la huitième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). |
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| 15 décembre 2006 | Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de la France et du Royaume-Uni, additif à la déclaration sur les mines antivéhiculeAdditif à la déclaration, présenté par la France et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). |
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| 15 décembre 2006 | Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document d'Israël, additif à la déclaration sur les mines antivéhiculeAdditif à la déclaration, présenté par Israël
lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). |
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| 11 décembre 2006 | Troisième Conférence d'examen de la CCAC - compte-rendu analytique de la 4ème séanceCompte-rendu analytique de la quatrième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, le 10 novembre 2006 |
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| 30 novembre 2006 | Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Amendement relatif au plan d'action en vue de promouvoir l'universalité de la ConventionAmendement relatif au plan d'action présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). |
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| 29 novembre 2006 | Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Compte-rendu analytique de la 7ème séanceCompte-rendu analytique de la septième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). |
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