Documentation générale

Nombre de documents : 8

Date	Objet
2 juin 2008	Guide des meilleures pratiques concernant la sécurité physique des stocks de munitions conventionnelles "Guide des meilleures pratiques concernant la sécurité physique des stocks de munitions conventionnelles", document de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE). Ce guide, établi par le Gouvernement suédois, constitue le troisième des cinq chapitres du… Détails
2 juin 2008	Guide des meilleures pratiques de l'OSCE concernant la destruction des munitions conventionnelles "Guide des meilleures pratiques de l'OSCE concernant la destruction des munitions conventionnelles", document de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE). Ce guide, établi par le Gouvernement des Pays-Bas, constitue le dernier des cinq chapitres du… Détails
1 avril 2008	Demande de prolongation concernant l'article 5 CIMAP - Proposition de marche à suivre Proposition de marche suivre conçue par l'Unité d'appui à l'application de la Convention pour aider les États parties qui préparent des demandes de prolongation en conformité avec l'article 5.4 de la Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la… Détails
25 octobre 2007	Guide des meilleures pratiques concernant le marquage, l'enregistrement et la tenue de registres pour les munitions "Guide des meilleures pratiques concernant le marquage, l'enregistrement et la tenue de registres pour les munitions", document de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE). Ce guide, établi par le gouvernement allemand, constitue le premier des… Détails
17 novembre 2006	Guide des meilleures pratiques concernant le transport des munitions "Guide des meilleures pratiques concernant le transport des munitions", document de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE). Ce guide, établi par le Gouvernement allemand, constitue le quatrième des cinq chapitres du "manuel OSCE des meilleures… Détails
14 juillet 2006	Guide des meilleures pratiques concernant la gestion des stocks de munitions conventionnelles "Guide des meilleures pratiques concernant la gestion des stocks de munitions conventionnelles", document de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE). Ce guide, établi par le Gouvernement des Etats-Unis, constitue le deuxième des cinq chapitres du… Détails
31 décembre 2002	Mise en oeuvre nationale du DIH Fiche descriptive élaborée par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), présentant l' "Echange d'informations sur la mise en oeuvre du droit international humanitaire" (DIH). Services consultatifs en droit international humanitaire. Points abordés : - Obligations des Etats… Détails
30 novembre 2001	Armes nouvelles Fiche descriptive élaborée par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR)  présentant le droit international humanitaire (DIH) relatif aux armes nouvelles. Points abordés: - Examen obligatoire ; - Procédures et mécanismes ; - Portée des examens ; Détails