Documentation générale
Nombre de documents : 5
| Date | Objet | |
| 14 juillet 2008 | Guide des meilleures pratiques concernant la gestion des stocks de munitions conventionnelles
Guide établi par le gouvernement des Etats-Unis d'Amerique.
Table des matières : |
|
| 2 juin 2008 | Guide des meilleures pratiques concernant la sécurité physique des stocks de munitions conventionnellesGuide établi par le gouvernement suédois. Table des matières : I. Sécurité physique des stocks de munitions conventionnelles dans les dépôts des munitions militaires II. Exécution du devoir de diligence du détenteur du stock. http://www.osce.org/publications/fsc/2008/09/32978_1183_fr.pdf |
|
| 1 avril 2008 | Demande de prolongation concernant l'article 5 CIMAP - Proposition de marche à suivreProposition de marche suivre conçue par l'Unité d'appui à l'application de la Convention pour aider les États parties qui préparent des demandes de prolongation en conformité avec l'article 5.4 de la Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la… |
|
| 31 décembre 2002 | Mise en oeuvre nationale du DIHFiche descriptive élaborée par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), présentant l' "Echange d'informations sur la mise en oeuvre du droit international humanitaire" (DIH). Services consultatifs en droit international humanitaire. |
|
| 30 novembre 2001 | Armes nouvellesFiche descriptive élaborée par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présentant le droit international humanitaire (DIH) relatif aux armes nouvelles. |
|