Réunions Groupe d'experts gouvernementaux

Nombre de documents : 132

Date	Objet
9 avril 2008	Document d'Israël, proposition sur les tranferts de munitions en grappe - Deuxième session de 2008 du Groupe d'experts gouvernementaux Communication d'Israël, à l'occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Proposition faite par Israël,… Détails
8 avril 2008	Document de la Turquie, proposition d'éléments d'un Protocole sur les munitions en grappe - Deuxième session de 2008 du Groupe d'experts gouvernementaux Proposition de la Turquie, à l'occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Proposition… Détails
7 avril 2008	Document des Etats-Unis, restes explosifs de guerre - Deuxième session de 2008 du Groupe d'experts gouvernementaux Communication des Etats-Unis, à l'occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Communication des Etats-Unis… Détails
7 avril 2008	Document du Japon, mesures vis-à-vis des munitions en grappe - Deuxième session de 2008 du Groupe d'experts gouvernementaux Communication du Japon, à l'occasion de la deuxième session de 2008 de la Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques, 2ème session de 2008. Genève, 7 au 11 avril 2008. Communication… Détails
7 avril 2008	Document de la France, proposition sur les aspects techniques des armes à sous-munitions - Deuxième session de 2008 du Groupe d'experts gouvernementaux Communication de la France, à l'occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques.  Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Proposition soumise… Détails
7 avril 2008	Document du Japon, application du DIH à l'emploi des munitions en grappe - Deuxième session de 2008 du Groupe d'experts gouvernementaux Communication du Japon, à l'occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Communication du Japon… Détails
3 avril 2008	Document des Etats-Unis, application du DIH à l'emploi des munitions en grappe - Deuxième session de 2008 du Groupe d'experts gouvernementaux Communication des Etats-Unis, à l'occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Communication des Etats-Unis d'Amérique… Détails
17 janvier 2008	Document de l'Irlande, définitions - Première session de 2008 du Groupe d'experts gouvernementaux Définitions soumises par l'Irlande, à l'occasion de la première session de 2008 de la réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Première session de 2008: Genève, 14 au 18 janvier 2008. Le document… Détails
16 janvier 2008	Document de la France, définitions des armes à sous munitions en grappe - Première session de 2008 du Groupe d'experts gouvernementaux Document sur les définitions des armes à sous-munitions en grappe soumis par la France, à l'occasion de la première session de 2008 de la réunion du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Première session… Détails
28 juin 2007	Document du Royaume-Uni, proposition de définitions - Session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux Document présenté par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, lors de la session de 2007 du Groupe d'experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007 Le Royaume-Uni présente une… Détails