Deuxième
Nombre de documents : 3
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| 27 avril 2009 | Deuxième Conférence des EP au Protocole V - Document de la Russie, l'expérience concrète acquise dans la planification de la mise en oeuvre de certains articlesDocument de travail sur l'expérience concrète acquise dans la planification de la mise en oeuvre des dispositions des articles 3,4,5,6, et 11 du Protocole V, soumis par la fédération de Russie lors de la deuxième conférence des Etats parties au… |
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| 7 novembre 2008 | Deuxième Conférence des EP au Protocole V - Document de la France, mesures préventives génériquesDocument à propos des mesures préventives génériques, présenté par la France à l'occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10-11 novembre… |
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| 12 août 2008 | Deuxième Conférence des EP au Protocole V - Rapport annuel du SénégalRapport annuel du Sénégal présenté le 12 août 2008 conformément à l'alinéa b du paragraphe 2 de l'article 10 du Protocole V relatif aux restes explosifs de geurre. Date de présentation: 12-08-2008 |
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