Conférences d'examen

Nombre de documents : 15

Date	Objet
15 décembre 2006	Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de la France et du Royaume-Uni, additif à la déclaration sur les mines antivéhicule Additif à la déclaration, présenté par la France et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève,… Détails
15 décembre 2006	Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document d'Israël, additif à la déclaration sur les mines antivéhicule Additif à la déclaration, présenté par Israël lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Détails
20 novembre 2006	Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de plusieurs pays, déclaration relative aux munitions en grappe Déclaration conjointe présentée par l’'Allemagne, l’'Autriche, la Belgique, la Bosnie-Herzégovine, la Croatie, le Costa Rica, le Danemark, la Hongrie, l’'Irlande, le Liechtenstein, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, le Mexique, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, le Pérou, le Portugal, la République tchèque,… Détails
16 novembre 2006	Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de plusieurs pays, déclaration sur les mines antivéhicule Déclaration conjointe de l'Australie, du Canada, de la Croatie, du Danemark, de l'Estonie, des Etats-Unis d'Amérique, de la Lituanie, de la Norvège, de la Nouvelle-Zélande, des Pays-Bas et de la Slovénie,  présentée lors de la troisième Conférence des Hautes Parties… Détails
16 novembre 2006	Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de l'Allemagne, déclaration sur les MAMAP Document de l'Allemagne présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. L'Allemagne présente une déclaration sur les mines… Détails
15 novembre 2006	Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document du Royaume-Uni, proposition de mandat sur les REG Proposition du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord présentée lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le… Détails
14 novembre 2006	Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de la Suède, proposition de modification du document G0664555 Document de la Suède présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. La Suède présente un projet de… Détails
10 novembre 2006	Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de l'Allemagne et de la Suède, systèmes à laser militaires Document de l'Allemagne et de la Suède présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. L'Allemagne et la… Détails
10 novembre 2006	Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de l'Allemagne et de la Suède, proposition de modification du document G0664555 Document de l'Allemagne et de la Suède présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. L'Allemagne et la… Détails
10 novembre 2006	Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document du Venezuela, proposition de modification du document G0663795 Document de la République bolivarienne du Venezuela présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l'examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le Venezuela présente… Détails