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Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE)

 

Nombre de documents : 4

Date Objet
31 juillet 2007

Vers un Tadjikistan sans mines: aucune pierre n'est laissée non retournée

Article extrait du Magazine de l'OSCE, juin-juillet 2007 Entretien avec Mike Storey, conseiller de projet à la Fondation Suisse de Déminage, organisation qui est le principal agent d'exécution de programme d'action contre les mines de l'OSCE au Tadjikistan. pp. 8-10…

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24 novembre 2004

Décision sur l'actualisation du questionnaire de l'OSCE sur les mines antipersonnel et les débris de guerre explosifs

Décision No. 7/04  sur le questionnaire de l'OSCE concernant les mines antipersonnel et les débris de guerre explosifs prise  lors de la 437ème séance plénière du Forum de l'OSCE pour la coopération en matière de sécurité. http://www.osce.org/documents/fsc/2004/11/3832_fr.pdf

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19 novembre 2003

Document de l'OSCE sur les stocks de munitions conventionnelles

Document adopté le 19 novembre 2003 à la 407ème séance plénière du Forum de l’OSCE pour la coopération en matière de sécurité. Table des matières : I. Principes généraux II. Catégories de munitions, d'explosifs et d'artifices conventionnels III. Indicateurs d'un…

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10 juillet 2002

Résolution de l'OSCE sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction

Résolution extraite du document suivant : "Déclaration de Berlin de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe et résolutions adoptées à sa onzième session annuelle". http://www.osce.org/documents/pa/2002/07/164_fr.pdf

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