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Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE)

 

Nombre de documents : 9

Date Objet
15 septembre 2008

Manuel OSCE des meilleures pratiques concernant les munitions conventionnelles - introduction

"Manuel OSCE des meilleures pratiques concernant les munitions conventionnelles", document de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE), 2008.

Ce document de l'OSCE ne constitue qu'une introduction aux différents "guides des meilleures pratiques concernant les munitions…

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2 juin 2008

Guide des meilleures pratiques concernant la sécurité physique des stocks de munitions conventionnelles

"Guide des meilleures pratiques concernant la sécurité physique des stocks de munitions conventionnelles", document de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE).

Ce guide, établi par le Gouvernement suédois, constitue le troisième des cinq chapitres du…

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2 juin 2008

Guide des meilleures pratiques de l'OSCE concernant la destruction des munitions conventionnelles

"Guide des meilleures pratiques de l'OSCE concernant la destruction des munitions conventionnelles", document de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE).

Ce guide, établi par le Gouvernement des Pays-Bas, constitue le dernier des cinq chapitres du…

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25 octobre 2007

Guide des meilleures pratiques concernant le marquage, l'enregistrement et la tenue de registres pour les munitions

"Guide des meilleures pratiques concernant le marquage, l'enregistrement et la tenue de registres pour les munitions", document de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE).

Ce guide, établi par le gouvernement allemand, constitue le premier des…

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31 juillet 2007

Vers un Tadjikistan sans mines: aucune pierre n'est laissée non retournée

Article extrait du Magazine de l'OSCE, juin-juillet 2007 Entretien avec Mike Storey, conseiller de projet à la Fondation Suisse de Déminage, organisation qui est le principal agent d'exécution de programme d'action contre les mines de l'OSCE au Tadjikistan. pp. 8-10…

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17 novembre 2006

Guide des meilleures pratiques concernant le transport des munitions

"Guide des meilleures pratiques concernant le transport des munitions", document de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE).

Ce guide, établi par le Gouvernement allemand, constitue le quatrième des cinq chapitres du "manuel OSCE des meilleures…

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14 juillet 2006

Guide des meilleures pratiques concernant la gestion des stocks de munitions conventionnelles

"Guide des meilleures pratiques concernant la gestion des stocks de munitions conventionnelles", document de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE).

Ce guide, établi par le Gouvernement des Etats-Unis, constitue le deuxième des cinq chapitres du…

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24 novembre 2004

Décision sur l'actualisation du questionnaire de l'OSCE sur les mines antipersonnel et les débris de guerre explosifs

Décision No. 7/04  sur le questionnaire de l'OSCE concernant les mines antipersonnel et les débris de guerre explosifs prise  lors de la 437ème séance plénière du Forum de l'OSCE pour la coopération en matière de sécurité. http://www.osce.org/documents/fsc/2004/11/3832_fr.pdf

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10 juillet 2002

Résolution de l'OSCE sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction

Résolution extraite du document suivant : "Déclaration de Berlin de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe et résolutions adoptées à sa onzième session annuelle". http://www.osce.org/documents/pa/2002/07/164_fr.pdf

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