Nombre de documents : 8
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| 31 décembre 2008 | Convention relative aux droits des personnes handicapées : Guide de sensibilisationDocument publié par le Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme. Ce guide de sensibilisation vise à soutenir les efforts déployés par les centres de lutte antimines gérés et soutenus par l’Organisation des Nations Unies pour recommander la… |
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| 27 juillet 2006 | Questions spécifiques se rapportant aux droits de l'homme - Rapport finalCe document est le rapport final sur la prévention des violations des droits de l'homme commises à l'aide d'armes de petit calibre et d'armes légères, soumis par Mme Barbara Frey, Rapporteuse spéciale, conformément à la résolution 2002/25 de la Sous-Commission,… |
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| 26 juin 2003 | Questions spécifiques se rapportant aux droits de l'homme - Rapport préliminaireCe document est le rapport préliminaire présenté par Barbara Frey, Rapporteur spécial chargée de la question de la prévention des violations des droits de l’homme commises à l’aide d’armes de petit calibre et d’armes légères, conformément à la résolution 2002/25… |
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| 14 août 2002 | Résolution 2002/25 sur l’utilisation abusive d’armes légères de la Sous-Commission des droits de l'hommeRésolution 2002/25 sur la prévention des violations des droits de l’homme imputables à la disponibilité et à l’utilisation abusive d’armes légères de la Sous-Commission, organe subsidiaire de l'ancienne Commission des droits de l'homme des Nations Unies, lors de sa vingt-deuxième… |
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| 31 mars 2001 | Les mines : un problème dans le processus de rapatriement des réfugiésCe document expose les obstacles que représentent les mines terrestres dans le rapatriement volontaire des réfugiés. |
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| 28 août 1997 | Résolution 1997/33 de la Sous-Commission sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnelRésolution 1997/33 sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel adoptée par la Sous-Commission, organe subsidiaire de l'ancienne Commission des droits de l'homme des Nations Unies, lors de sa trente-sixième séance. |
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| 23 août 1996 | Résolution 1996/15 de la Sous-commission sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnelRésolution 1996/15 sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel adoptée par la Sous-commission, organe subsidiaire de l'ancienne Commission des Droits de l'Homme des Nations Unies, le 23 août 1996 lors de sa vingt-septième séance. La Commission des droits de… |
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| 24 août 1995 | Résolution 1995/24 de la Sous-commission sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnelRésolution 1995/24 sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel adoptée par la Sous-commission, organe subsidiaire de l'ancienne Commission des droits de l'homme des Nations Unies, lors de sa trente-cinquième séance. |
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