Conseil des droits de l'homme

Nombre de documents : 6

Date	Objet
27 juillet 2006	Questions spécifiques se rapportant aux droits de l'homme - Rapport final Ce document est le rapport final sur la prévention des violations des droits de l'homme commises à l'aide d'armes de petit calibre et d'armes légères, soumis par Mme Barbara Frey, Rapporteuse spéciale, conformément à la résolution 2002/25 de la Sous-Commission,… Détails
26 juin 2003	Questions spécifiques se rapportant aux droits de l'homme - Rapport préliminaire Ce document est le rapport préliminaire présenté par Barbara Frey, Rapporteur spécial chargée de la question de la prévention des violations des droits de l’homme commises à l’aide d’armes de petit calibre et d’armes légères, conformément à la résolution 2002/25… Détails
14 août 2002	Résolution 2002/25 sur l’utilisation abusive d’armes légères de la Sous-Commission des droits de l'homme Résolution 2002/25 sur la prévention des violations des droits de l’homme imputables à la disponibilité et à l’utilisation abusive d’armes légères de la Sous-Commission, organe subsidiaire de l'ancienne Commission des droits de l'homme des Nations Unies, lors de sa vingt-deuxième… Détails
28 août 1997	Résolution 1997/33 de la Sous-Commission sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel Résolution 1997/33 sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel adoptée par la Sous-Commission, organe subsidiaire de l'ancienne Commission des droits de l'homme des Nations Unies, lors de sa trente-sixième séance. La Commission des droits de l'homme était un… Détails
23 août 1996	Résolution 1996/15 de la Sous-commission sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel Résolution 1996/15 sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel adoptée par la Sous-commission, organe subsidiaire de l'ancienne Commission des Droits de l'Homme des Nations Unies, le 23 août 1996 lors de sa vingt-septième séance. La Commission des droits de… Détails
24 août 1995	Résolution 1995/24 de la Sous-commission sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel Résolution 1995/24 sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel adoptée par la Sous-commission, organe subsidiaire de l'ancienne Commission des droits de l'homme des Nations Unies, lors de sa trente-cinquième séance. La Commission des droits de l'homme était un… Détails